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Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

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Cote/Cotes extrêmes

305W

Date

1937-1945

Importance matérielle

0.1 ml

16 articles

Origine

Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 01/09/1978

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/09/1978

Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Cote/Cotes extrêmes

305W1

Date

1937-1943

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1943

Mots clés lieux

Aubépin (L'), commune

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE