Dettes et contestations des revenus des canonicats du chapitre.- Correspondance, délibérations du chapitre, commission d’examen à l’archevêque de Reims et à l’évêque de Saint-Claude, règlement, quittance de revenu.

  • Cote :

    3H165

  • Date :

    1767-1775

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1775

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation