Projet d’union à d’autres chapitres nobles.- Chapitre de Baume-les-Messieurs : correspondance avec l’évêque de Saint-Claude, 1772-1775 [Ces pièces paraissent bien appartenir en fait au fonds de l’évêché de Saint-Claude, 1 G (lettres originales envoyées à l’évêque).] ; chapitre cathédrale de Saint-Claude : délibération et conditions mises par le chapitre de Saint-Claude, 1784. 1772-1784

  • Cote :

    3H166

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation