Proposition de contre-projet à la réforme du prieuré par la congrégation de Saint-Vanne, faite par l’archevêque de Besançon et tendant à la sécularisation du prieuré : lettre, 1689 (deux copies). Ordre de production donné aux Bénédictins des papiers relatifs à la réforme du prieuré de Gigny : arrêt du Conseil d’Etat du roi, 1733.

  • Cote :

    3H160

  • Date :

    1689-1733

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1733

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation