Informations nationales : instructions, circulaires, bordereaux des imprimés, correspondance entre le Préfet et les différents ministères, 1891. Correspondance avec la ville de Dole, 1890-1892 (plan imprimé de la ville et des ses faubourgs, 1891). Correspondance avec la ville d 'Arbois, 1891. Correspondance des communes, 1891-1892. Nominations d' agents-recenseurs, votes d'indemnités, 1891.

  • Cote :

    6M69

  • Date :

    1890-1892

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1892

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés