Etats numériques de la population civile et militaire dans les hospices et maisons d’arrêt, et des troupes en stationnement dans les arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny et Saint-Claude, an IX, 1er, 3e et 4e trimestres an X. Tableaux numériques de la population affectée au service militaire, de l’armée de terre et de la marine, pour l’arrondissement de Dole, an XII; pour l'arrondissement de Poligny, an XIII. Etat numérique des décès dans les communes de l’arrondissement de Dole et réponses aux questionnaires sur les sépultures, an XII.

  • Cote :

    6M1073

  • Date :

    1802-1805

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1805

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation