Extraits de délibérations du magistrat d'Arbois concernant : l'esplanade de l'église Notre-Dame et la promenade du même nom ; la délimitation des bois d'Arbois et de Poligny et le règlement relatif à l'administration des villes 1748-1764.
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Cote :
5E640/43
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Date :
1748-1764
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Communicabilité :
Communicable à partir de 1795
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Modalités de sélection des documents :
Conservation