Le nouveau règlement des Archives du Jura

Les nouvelles obligations légales et règlementaires relatives à la communication, à la reproduction, à la mise à disposition et à la réutilisation des données publiques, et l’ouverture du portail internet des Archives du Jura ont nécessité une révision du règlement global des Archives.

Nous vous invitons à prendre connaissance des nouvelles modalités de fonctionnement de la salle de lecture et d'utilisation des documents et données des Archives du Jura.

 

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