D'autres fonds et documents à consulter au cours de vos recherches généalogiques

 

 Les actes notariés

 

Les actes des notaires, documents contractuels officiels qui concernent le statut des biens autant que des personnes, sont une source précieuse pour les généalogistes, les biographes et les historiens. Trois des nombreux types d'actes qu'un notaire peut établir, revêtent une importance toute particulière pour toute recherche sur des familles et des individus : les contrats de mariage, les testaments et déclarations de succession, les inventaires après décès. A ces grandes catégories s'ajoutent ordinairement les dations de tutelles et curatelles de mineurs, ou encore des contrats d'apprentissage, particulièrement sous l'Ancien Régime.

 

Classés d'origine par ordre chronologique strict par chaque notaire puis, lors de leur versement aux Archives départementales conservées dans cet ordre et par fonds de notaire et résidence notariale, ces actes (ou minutes, exemplaires originels de l'acte détenu par le notaire) ne sont pas accessibles par type de contrat et ne sont pas analysés et indexés individuellement dans nos instruments de recherche. Pour trouver un testament, un inventaire après décès, on doit en connaître la date et le nom du notaire qui l'a dressé. Ces renseignements apparaissent dans les répertoires des actes tenus par les notaires eux-mêmes, ou bien dans les mentions portées par exemple sur d'autres actes notariés, des actes d'état civil, des décisions de justice, ou les fonds du contrôle des actes (Ancien Régime), de l'Enregistrement et des Hypothèques (depuis la Révolution).

 

Les contrats de mariage :

 

Passé devant notaire avant le mariage lui-même, le contrat de mariage donne les noms et professions des futurs époux, les nom et profession du père de chacun d’eux et, par les témoins, ceux d’une partie de leur parenté. Il nous renseigne sur le niveau de vie des futurs époux (dot, trousseau, dons, etc.).

 

Les testaments :

 

D’un point de vue général, Michel Vovelle a ouvert dès les années 1970 une voie féconde avec une grande étude d’histoire culturelle fondée sur l'étude des testaments.

Sur le plan généalogique, le testament donne des indications utiles sur les héritiers et leur lien de parenté éventuel avec le testateur. Il convient cependant de l’aborder avec prudence. Les héritiers légitimes n’y sont pas toujours tous nommés.

 

Les inventaires après décès :

 

La mort d’une personne entraînait souvent la nécessité de faire établir par le notaire l’inventaire de ses biens, en vue de leur partage entre ses héritiers. L’on voit alors précisément le niveau de vie du défunt.

 

Quelques références bibliographiques :

- GALLIOT (S.), « Le trousseau de la mariée en Franche-Comté aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles », dans La Nouvelle Revue franc-comtoise, 1954, p. 102-107 (ADJ, Per 372/1954).

        >>Cet article a été entièrement élaboré à partir des contrats de mariage.

- MERGNAC (Marie-Odile), Retrouver contrats et dispenses de mariage. Pour quels mariages ? Jusqu'à quand ? Archives & culture, Paris, 2011, 79 p. (usuel de la salle de lecture)

- MICHEL (Guy-Jean), « Le testament en Franche-Comté sous l’Ancien Régime », dans Bulletin du cercle généalogique haut-saônois, 1988, n° 24 à 27 (ADJ, Br 3342)

- VERNUS (Michel), La vie arboisienne, ville et villages au dernier siècle de l’Ancien Régime (XVIIIe s.), Dole, Presses Jurassiennes, 1979, 204 p. (ADJ, 8° F 693).


Le cadastre

 

Les documents cadastraux sont utiles non seulement pour l'histoire de la propriété foncière et immobilière mais pour celle des familles et des personnes qui sont ou ont été propriétaires de biens bâtis ou non bâtis. Document fiscal, établi dans chaque commune de France, le cadastre sert à estimer et à lever l'impôt foncier et immobilier. Pour ce faire, il recense de façon exhaustive toutes les parcelles de terrain exploitable constituant le territoire communal, et tous les biens qui y sont bâtis, ainsi que les propriétaires de ces biens. En particulier, les matrices cadastrales listent, par compte individuel de propriétaire, toutes les propriétés d'un même individu, ainsi que les dates d'acquisition ou de cession de chaque parcelle durant son existence ou sa résidence sur le territoire communal concerné ; elles mentionnent aussi les comptes d'où proviennent les parcelles inscrites au compte de ce propriétaire et auxquels elles sont transférées en cas de cession ou de décès. Ainsi, biographes et généalogistes peuvent élargir l'histoire d'une famille en reconstituant l'histoire de ses propriétés sur une ou plusieurs communes.

 

Pour avoir de plus amples renseignements sur l'histoire, le contenu et les méthodes de recherche dans les documents cadastraux et fonds associés généralement pour toute recherche foncière :


Quelques grandes séries de documents nominatifs conservés dans les fonds d'archives

 

Il faut entendre par document nominatif un document qui fournit la mention d’un nom de personne, accompagné d’informations complémentaires, s’intégrant dans une série. Il est généralement produit au cours d'une procédure administrative systématique et revêt souvent un caractère répétitif dans le temps.

Exemples : les états nominatifs de recensement, les rôles d’imposition, les registres d’écrou, etc. L’intérêt de ces documents est extrême puisqu’ils permettent de multiplier les approches lors de l’enquête.

 

Les recensements de population :

 

Les états nominatifs de population offrent l’avantage de fournir, souvent pour une date précise, la liste des habitants par famille, avec de nombreux détails : profession, âge, lieu de naissance, état des personnes (chef de famille, épouse, fils, petit-fils, domestique...).

 

Ancien Régime

Les Archives départementales conservent peu de recensements antérieurs à 1790. Le chercheur consultera l’inventaire des archives déposées par les communes (sous-série 5 E), et les inventaires des séries C et G. Exemples : recensement de Morez à l’occasion de l’érection de la paroisse, 1774, 1789 (242 G 1) ; recensement de la population de Trenal, 1783 (Cp 26/10). Il faudra aussi songer, en ce domaine, aux ressources des Archives départementales du Doubs. En effet, ce sont des organes centraux de l’administration comtoise, tels ceux postérieurs à la Guerre de Dix Ans, épisode comtois de la Guerre de Trente Ans, qui ont eu l’initiative des grands recensements (Cour souveraine de Parlement à Dole, États de la Franche-Comté de Bourgogne).

 

- LASSUS (François), dir., La population de la Franche-Comté au lendemain de la guerre de Trente Ans. Recensements nominatifs de 1654, 1657, 1666, Paris, Les Belles-Lettres, 1995, 4 tomes (usuel de la salle de lecture).

En ce qui concerne l’actuel département du Jura, le tome 3 contient les listes des habitants des communautés des bailliages d’Arbois, Dole, Lons-le-Saunier, Orgelet, Poligny, Saint-Claude ; le tome 2 comprend celles relatives au bailliage de Salins.

L’ensemble de cette publication de sources est muni d’un index des patronymes et d’un index des lieux.

 

- GUYOT (Bertrand), Les habitants de la Terre de Saint-Claude au XVIIe siècle, chez l'auteur, 2011, 261 p. (8° F 1424). Il s'agit d'un complément de publications de sources qui avaient échappé à l'entreprise de l'équipe de Monsieur Lassus.

 

Période révolutionnaire

Pour la période révolutionnaire, existent de très nombreux recensements. Voir l’inventaire de la série L.

 

Période contemporaine

Pour la période contemporaine enfin, les Archives départementales possèdent, dans leur série M, les listes nominatives de recensement par commune à partir de 1896 seulement. Exceptions à noter : recensements de Poligny, Dole, Saint-Claude et Lons-le-Saunier qui comprennent les années 1836, 1841 et 1851. Voir l’inventaire de la sous-série 6 M (1896-1936), puis en série W les versements de l'INSEE Bourgogne Franche-Comté. Ces documents sont immédiatement communicables, et consultables sous forme de microfilms jusqu'en 1936, puis sur support papier jusqu'en 1975. Pour la période de 1831 à 1896, il convient également de consulter les archives communales dont les fonds, malheureusement, sont forts disparates (fonds 5 E).

 

Les listes électorales :

 

N’ayant concerné longtemps que la partie masculine adulte de la population, ces listes alphabétiques ne recensent qu’une catégorie d’habitants. Elles ont pourtant un grand intérêt puisqu’elles ont longtemps contenu aussi l’âge et la profession des électeurs.

 

Pour la période révolutionnaire, il suffira de consulter l’inventaire de la série L pour trouver, par district, la liste des citoyens admis à voter.

 

Pour la période contemporaine :

Jusqu’en 1939, les listes électorales sont rangées en sous-série 3 M, en cours de constitution. Pour les années 1848, 1852 et à partir de 1878, les listes d’électeurs sont classées par canton. Les lacunes sont importantes pour le Second Empire. Après 1939, il faudra consulter le chapitre relatif à la série W, sur le présent site (versement de la Préfecture, bureau des élections).

 

On retrouve de très nombreuses listes électorales et les listes d'émargement des votants dans les fonds communaux, bien que ces séries soient le plus souvent discontinues (fonds 5 E). Les listes électorales sont librement consultables. Il ne faut pas les confondre avec les listes d'émargement qui sont soumises à un délai de communication de 50 ans.

 

Les documents fiscaux :

 

Ancien Régime

- Les terriers, censiers et rentiers peuvent être retrouvés dans les fonds seigneuriaux laïcs et ecclésiastiques présents dans les séries B, E, H, G, J et F. Voir les inventaires de ces différentes séries.

 

- Les registres d’arpentement, par communauté, des terres cultivées, destinés à la répartition de la taille royale (ancêtres de nos matrices cadastrales actuelles), sont rangés en particulier en sous-série 1 B. On en trouve toutefois en d’autres séries des Archives, notamment dans les archives communales déposées (fonds 5 E).

 

- Les rôles de la capitation sont conservés dans la série C, ainsi que les rôles d’imposition des bailliages de Poligny, Arbois, Gevingey, Pontarlier et Salins (1729-1790) et les répartements de sel. Les archives des communes renferment souvent des rôles d’impositions diverses (patentes, manuel de cens, droits d’habitantage, etc.).

 

Période révolutionnaire

Les documents relatifs aux impositions ordinaires et, pour le début de la période, aux vingtièmes, les rôles de la contribution foncière, les tableaux des citoyens assujettis au droit de patente sont conservés en série L.

 

Période contemporaine

Les rôles d’imposition des contributions directes et indirectes sont conservés en série P (jusqu’en 1940), puis en série W. Il y a cependant des lacunes. On en trouve également dans les fonds communaux déposés (sous-série 5 E). Ces documents sont consultables 50 ans après leur production.

 

Les documents nominatifs militaires :

 

Ces documents sont assez rares sous l’Ancien Régime et ne remontent guère au-delà du XVIIIe siècle. Ils apportent des renseignements précis d’état civil et de signalement physique des personnes.

 

Ancien Régime

Les archives du contrôle général des miliciens, les documents intéressant les levées de troupes provinciales (1766-1783) sont conservés en série C. Il existe des listes de levées de bans et arrière-bans et revues d'armes et milices dans les fonds seigneuriaux et communaux dès le XVIe siècle. Des documents sont toutefois très épars.

 

Période révolutionnaire

Voir l’inventaire de la série L (état des conscrits, contrôles d’enregistrement des volontaires, recrutement de l’armée du Rhin, etc.).

 

Période contemporaine

Les recensements militaires sont classés, dans l’ordre chronologique, à partir de 1800. Les registres matricules, qui détaillent les services militaires aux armées, commencent en 1867. Ces derniers documents, régulièrement versés par l’autorité militaire aux Archives départementales pour ce qui concerne le territoire du département du Jura, sont tous classés en série R. Ils ne peuvent toutefois, lorsqu’ils renferment des renseignements médicaux, être librement communiqués au public que passé un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l’intéressé. Les registres sont consultables en salle de lecture sous forme de microfilms. On notera aussi que de nombreux conscrits du nord du département ont été enregistrés au bureau de recrutement de Besançon ; il convient alors de mener les recherches aux Archives départementales du Doubs. Les fiches signalétiques indiquent non seulement les états de service à l'armée, mais aussi la filiation et les résidences successives des individus jusqu'à leur radiation des rôles de l'armée.


Documents nominatifs divers par profession ou par état

 

Agriculture et Forêts :

 

- Listes électorales de la Chambre d’agriculture, personnel des haras, listes des vétérinaires : série M jusqu'en 1940, puis série W, versement de la Préfecture, de la DDA et de la DDT (anciennement DDE).

 

- Lieutenants de louveterie, personnel des Eaux et Forêts : sous-séries 4 M et 7 M surtout (1800-1940), puis série W (après 1940), versements de l'ONF.

 

- Gardes champêtres, gardes forestiers particuliers et communaux : séries O, U et Q.

 

Commerce, industrie :

 

- Personnel des salines : série A (jusqu'en 1790) et 8 J (avant et après 1790).

 

- État des personnes habilitées à ouvrir des débits de tabac : série C (jusqu'en 1790), puis sous-série 4 P et 1 M (jusqu'en 1940).

 

- Commerçants et artisans, liste de patentes : sous-série 8 M et série P (jusqu'en 1940), et fonds communaux (jusque vers 1850).

 

- Liste des électeurs pour les élections aux chambres consultatives, aux conseils de prud’hommes, à la chambre des métiers : série M (jusqu'en 1940), puis série W, versement de la Préfecture, bureau des élections.

 

Clergé :

 

- Nominations de prêtres et religieux : séries G, H (jusqu'en 1790) L et Q (de 1791 à 1800), V (de 1800 à 1906).

On songera spécialement ici, étant donnée la richesse des fonds d’origine religieuse et notamment d’abbayes dans le Jura, au parti que l’on peut tirer des sources qu’ils représentent pour le généalogiste et le biographe. En certains cas, le catalogue des religieux ou des religieuses de telle ou telle abbaye serait un véritable état civil des plus anciennes familles de la région.

 

- Nominations de pasteurs : série V (1800-1906).

 

Émigrés de la période révolutionnaire :

 

Émigrés de la période révolutionnaire : séries L et Q (1790-1800).

 

Enseignement :

 

- Recteurs d’écoles et professeurs (Ancien Régime) : séries C (intendance, subdélégation) et D (collèges, séminaires).

 

- Dossiers des instituteurs, institutrices de l’enseignement public et de l’enseignement privé : série T (jusqu'en 1940), et série W (après 1940), versement de l'Inspection académique.

 

- Dossiers des professeurs de l'enseignement public et de l'enseignement privé : série T (jusqu'en 1940), et après 1940 : Archives départementales du Doubs ou Rectorat du Doubs.

 

Étrangers, réfugiés :

 

Listes et dossiers de naturalisation, autorisation de séjour : série M (1800-1940) et série W (après 1940), versements de la Préfecture, bureau des étrangers et de la nationalité.

 

Finances :

 

- Personnel des Douanes, Postes, Poids et mesures, Finances et Cadastre : série P (1800-1940), très lacunaire.

 

- Personnel de l’Enregistrement et des Domaines : série Q (1800-1940) et série W.

 

Personnel judiciaire et pénitentiaire :

 

- Personnel des tribunaux : séries L (1790-1800), U (1800-1940), et série W (après 1940) versements des Tribunaux et de la Préfecture. Voir également les Archives départementales du Doubs (fonds de la Franche-Comté, Cour d'appel).

 

- Offices et nominations (notaires, huissiers, etc.) : série C (jusqu'en 1790), série U (jusqu'en 1940), versements de Tribunaux de grande instance après 1940.

 

- État des prisonniers, personnel pénitentiaire : séries U et Y (jusqu'en 1940).

 

Médecine, assistance :

 

- Listes des médecins, chirurgiens, pharmaciens, herboristes du Jura : séries M, U et X (jusqu'en 1940), puis série W (après 1940), versements de la Préfecture et DDASS.

 

- Personnel hospitalier et personnes hospitalisées : série X (jusqu'en 1940), et fonds modernes des hôpitaux déposés (H dépôt).

 

- Personnel de l’assistance et des services sociaux et enfants assistés : série X (1800-1940), puis série W (après 1940), versement de la Préfecture (service de la population, puis de la DDASS, et des services sociaux du Département).

 

Militaires :

 

- Sapeurs-pompiers : série O, L et R et archives communales (fonds 5 E).

 

- Gendarmes : série R.

 

- Garde nationale et autres corps spéciaux : série R et archives communales (fonds 5 E).

 

Ministère de l'Intérieur :

 

- Commissaires de police : série M.

 

- Personnel de préfecture et de sous-préfectures : série M, série Z.

 

- Surveillance de l'opinion, surveillance légale et renseignements généraux (dossiers individuels) : 1 M, 4 M (1800-1940), et série W (après 1940), versements du Commissariat de Police et de la Direction départementales des Renseignements généraux.

 

Hommes politiques et élus :

 

Procès-verbaux d’élections et nominations des maires, conseillers municipaux, conseillers généraux et d’arrondissements, députés et sénateurs : sous-série 3 M et fonds communaux déposés.

 

Routes, chemin de fer, service hydraulique, service de la navigation :

 

Liste et dossiers des personnels, des cantonniers aux ingénieurs : séries O et S (fonds de la Préfecture et des services techniques concernés jusqu'en 1940), puis série W (après 1940), versements des services techniques.

 

Médaillés :

 

Légion d’Honneur1, agriculture, palmes académiques, famille française, belles actions, travail, etc. : sous-série 4 M (jusqu'en 1940), puis série W (après 1940), versements de la Préfecture, (cabinet...)


Les papiers de famille

 

Ces papiers de famille sont constitués pour l’essentiel de titres de propriété et d’état civil, de procédures relatives à la gestion des biens et aux partages d’héritages, et de correspondance. Ils sont de nature et de provenance fort diverses.

 

La série E et son complément 1 E (non inventorié à ce jour) regroupent les papiers (ou titres) de familles. Les dossiers comportent des documents d’origines diverses, surtout des papiers provenant des séquestres opérés sur les biens des familles émigrées pendant la Révolution française. Ces papiers de famille sont en réalité constitués pour l’essentiel par les titres de propriété et de gestion des biens confisqués à partir de 1792 sur les émigrés. Au XIXe siècle, et au début du XXe, ont été intégrés à cette série nombre de documents de provenance indéterminée retrouvés au cours des tris ou entrés par dons, achats ou legs, sans qu’il soit aujourd’hui possible de les distinguer.

 

Une partie de ces dossiers bénéficient d'un inventaire consultable en salle de lecture :

Inventaire sommaire imprimé en 1870 couvrant les cotes E 1 à E 1021 : les dossiers sont classés par ordre alphabétique des noms, d’Abriot à Villette.

La partie non classée, non communicable, est dotée d'une simple liste par nom de famille.


Les notes d’érudits et les travaux déposés par les lecteurs aux Archives départementales du Jura

 

La série F :

 

La série F a été constituée dans sa forme actuelle, et définitive, à l’occasion de la mise à l’abri des collections lors du déclenchement de la guerre en 1939. Alors que divers fonds entrés par achats ou dons depuis une soixantaine d’années formaient les sous-séries 1 F à 10 F, diverses pièces éparses formaient la sous-série 11 F. Les documents entrés par achat, dons ou legs après 1944 forment la série J.

La série F comporte des dossiers originaux ou de seconde main concernant les familles des érudits qui ont constitué ces dossiers, ou d’autres familles étudiées par eux.

Le chercheur utilisera le Répertoire numérique de la série F (sous-séries 1 F à 11 F), publié par Gustave Duhem. Ce répertoire est indexé (fichier). Un nom propre, sans autre indication, signifie que la liasse contient des papiers personnels tels que : extraits de naissance, contrats de mariage, brevets, provisions d’office, distinctions, testaments, etc.

 

La sous-série 1 J :

 

La sous-série 1 J contient aussi des documents privés originaux, isolés, concernant, entre autres, telle ou telle famille : l’index des noms de personnes dont elle est munie permet les investigations nécessaires.

 

La sous-série 2 J :

 

La sous-série 2 J renferme les notes et travaux d'érudits non publiés entrés aux Archives départementales depuis 1944, notamment, depuis plusieurs années, y sont cotés les relevés et tables généalogiques établis par des associations ou par des particuliers. On y trouve également des photocopies de documents originaux. On n’y trouve pas, en revanche, les travaux universitaires, même non publiés, déposés par leurs auteurs aux Archives : ces derniers travaux sont classés dans la bibliothèque des Archives, et accessibles par les fichiers auteurs et matières de celle-ci.


Le fichier patronymique des Archives du Jura

 

Le chercheur dispose d’un instrument de travail terminé en 1979, souvent utilisé par les généalogistes et les biographes en salle de lecture des Archives : un fichier qui indexe tous les noms de personnes cités dans les inventaires et répertoires imprimés des séries anciennes (VIIIe siècle-1791) des Archives départementales du Jura, soit plus de 40 000 fiches. Chacune de ces fiches comporte le nom ou patronyme de la personne recensée et la cote précise de l’article (liasse, carton, volume) la concernant. Ce fichier a toutefois ses limites : il n’indexe en effet que les noms de personnes cités dans les inventaires des séries anciennes. Or, comme il est normal, les noms de personnes contenus dans les documents n’ont pas tous été relevés par les auteurs des inventaires. D’autre part, si certaines séries ont fait l’objet d’instruments de recherche détaillés, d’autres ne sont couvertes que par des répertoires plus généraux (série B, justice, par exemple). Le fichier permet donc de repérer rapidement si la personne recherchée est citée dans l’un des inventaires de séries anciennes. Mais il ne dispense pas de continuer les recherches.

 

- TONETTI (M. C.), Séries A à H : index manuscrit des noms de personnes, portant sur les instruments de recherche imprimés de ces séries, 1978-1979 (ADJ, usuel de la salle de lecture).


Les sources imprimées : presse et périodiques

 

On aura avantage à consulter, outre les utiles annuaires et almanachs locaux, les sources peu connues pour la généalogie et la biographie que sont la presse et les périodiques locaux. Ces publications, entrées pour une grande part aux Archives départementales par la voie des dépôts administratifs en préfecture, comportent d’innombrables annonces relatives aux personnes et aux biens : ventes, liquidations, décorations, promotions, décès... C’est en particulier le cas des titres qui étaient lus par les professionnels du droit. Citons, à titre d’exemple, la véritable mine de renseignements qu’est :

 

- L’Abeille jurassienne (1855-1946) (ADJ, Pr 844), journal qui publiait en particulier les annonces judiciaires et légales. 

 

 

 

Notes de bas de page