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Département du Jura et Archives départementales du Jura
et
Société Di’X, à partir du module AvenioWeb
BP 983 – 84094 Avignon Cedex 9

Développement de l’application spécifique à la consultation des vues de registres paroissiaux des villes de Salins, Arbois et Poligny : Sarl Flash Copy, 67318 Wasselone Cedex.

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Impasse des archives
BP 14
39570 Montmorot

Directrice de la publication : Patricia Guyard.
Gestionnaires du site : Isabelle Cabut et Evelyne Guillaume.
Travaux de photographie : Christine Mars.
Travaux de reprise des inventaires : Isabelle Cabut, Christian Rochet, Adeline Saive et Isabelle Thibaud.

Les vues numérisées des registres paroissiaux d’Arbois, Salins et Poligny, réalisées aux frais des trois communes à partir des microfilms réalisés par les Archives départementales du Jura, sont diffusées sur le présent site sous convention entre le Département du Jura et chacune des trois villes concernées.

Les plaques de verres originales du fonds Martelet-Voydet, sont la propriété de la ville de Nozeroy qui les a déposées aux Archives départementales du Jura. Leur numérisation a été réalisée par les Archives départementales du Jura (C. Mars). Ces vues numérisées sont diffusées sous convention entre le Département du Jura et la ville de Nozeroy.

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Lois de référence

(liste non exhaustive)
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881, sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.
Code de la propriété intellectuelle, notamment l’art. 122.

 

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